Livre I - DE L'ORLEANAIS
Article I : Du régime institutionnel.
Le Duché d'Orléans est dirigé par le Duc secondé par onze conseillers élus suivant les modalités du Royaume.
Article II : Des fondements.
L'Orléanais et fondé sur les valeurs de Fierté, Justice et Aristotélicisme.
Article III : Des valeurs.
Les dirigeants Orléanais ont pour objectif de promouvoir la grandeur et la puissance de l'Orléans, de permettre à chacun d'être entendu auprès de l'administration du Duché et d'assurer la prospérité de tous.
Article IV : Des couleurs orléanaises.
La couleur d'Orléans est l'azur .
Son symbole est la fleur de Lys.
Article V : Du Royaume de France.
Le Duché d'Orléans déclare son allégeance à Sa Majesté le Roy de France et reconnaît ses institutions.
Article VI : De la primauté constitutionnelle.
Seule la Loi Royale est supérieure à la Constitution Orélanaise. Hormis cela, nulle loi, nul arrêté, nul traité ne saurait y déroger.
Article VII : Des privilèges et devoirs nobiliaires.
Tout noble à la tête d'un fief résidant en Orléanais et ayant prêté allégeance au Duc en exercice dispose du droit à se constituer une suite. Il est donc habilité à recruter des hommes d'armes pour assurer sa propre sécurité et la défense de ses terres.
En cas de conflit majeur, sur demande de son suzerain, à savoir le Duc d'Orléans en exercice, le noble disposant d'une garde personnelle doit commander ses troupes sous les bannières du Duché et prêter main forte à l'Armée régulière d'Orléans. Si le noble refuse de s'exécuter, il se verra retirer titre et terres et sera jugé pour haute trahison.
Article VIII : De la modification ou de l’abrogation des lois.
Pour toute modification ou abrogations des lois présentes, le Duc et son Conseil, légitimement élus, doivent se réunir en congrès.
Jeu 12 Juil - 21:57